Pourquoi tout ce bruit?
Souvent à Cahors, petite ville au milieu d'un territoire rural, on me dit: "Mais vous vivez en ville, c'est normal qu'il y ait du bruit".
C'est comme si on me disait: "Mais vous vivez en ville, c'est normal qu'il y ait de la pollution des gaz d'échappement des voitures".
Vous voyez le problème? Concernant les nuisances liées à l'automobile - pollution, nuisances sonores, encombrement de l'espace public - la ville de Cahors fait à peu près ce qu'il faut faire.
Ces politiques publiques agacent certains automobilistes, mais elles sont menées de front car l'enjeu d'intérêt général est reconnu: le centre ville historique de Cahors est de plus en plus piétonnisé, on organise des parkings et navettes pour ceux qui viennent de l'extérieur, la police municipale délivre les contraventions nécessaires, la ville facilite le car-sharing pour permettre aux riverains de vivre sans voiture au quotidien sans s'en passer si nécessaire, etc.
Pour le bruit, rien. Il y a des lois pour lutter contre la pollution sonore autre que celle des engins motorisés dont la ville s'occupe au moins un peu. Dans une ville comme Cahors, on peut légitimement s'attendre à ce qu'un problème généralisé d'incivilités liées au bruit soit plus activement géré. Ce n'est pas le cas. Parfois-même les autorités semblent même l'encourager - je reviendrai là dessus.
Or il y a une différence entre le bruit normal d'une ville vivante et la véritable nuisance sonore, causée délibérément, celle qui ne respecte pas les riverains. C'est de ce bruit-là, de cette nuisance-là, dont il est question ici.
Je le répète, le bruit est une pollution. Le bruit dont je parle sur ce site est celui qui perturbe votre sommeil, vous déconcentre au travail, vous stresse, vous angoisse, vous agresse, et pénètre au plus profond de votre habitation malgré votre double vitrage.
La loi prohibe ce genre de bruit. Et pourtant, il se répand à Cahors.
Ce bruit-là cache un vide, un malaise dans la cité. Ce bruit là profite souvent financièrement à certains intérêts privés: surtout la rente foncière et une sous-catégorie d'intérêts commerciaux.
Pourquoi le bruit de voisinage est régulé : un enjeu de santé publique
Je m'en réfère ici au précieux guide sur Le maire et les bruits de voisinage édité par le Centre d’Information sur le Bruit.
"Si nous connaissons depuis longtemps les effets des niveaux sonores élevés sur le système auditif, nous savons maintenant que même des bruits de faible intensité peuvent nuire au bien-être des individus et avoir des répercussions sur leur santé, " nous dit le Centre d'Information sur le Bruit.
"[D]ès qu’elles sont perçues comme dérangeantes, les nuisances sonores peuvent déclencher un état de stress qui entraîne rapidement une augmentation du rythme cardiaque et de la tension artérielle, voire des troubles gastro-intestinaux. "
"Travailler et étudier dans un environnement bruyant empêche une bonne communication, altère la capacité de mémorisation, diminue l’attention, et peut engendrer de l’agressivité, du retard dans l’apprentissage et des accidents du travail. "
"Si le bruit s’installe, ces effets passagers deviennent permanents provoquant une hypertension artérielle chronique, des troubles cardiaques, des risques accrus de faire un AVC. On voit également apparaître des cas de boulimie, des comportements dépressifs ou agressifs et, pour la plupart des personnes exposées à des niveaux sonores importants, une fatigue autant physique que psychologique. "
Un enjeu de civisme et de vivre-ensemble
La question est aussi plus largement celle du vivre ensemble.
Dixit le Centre d’Information sur le Bruit sur les bruits de comportement :
« Les bruits désinvoltes ou agressifs pouvant provenir d’enceintes (connectées), d’aboiements, d’appareils électroménagers, de travaux de jardinage ou de bricolage, de pétards… sont considérés comme des bruits de comportement, dits « domestiques » ou « de particuliers ».
Sur les tapages : ce que dit la loi
"Parallèlement au Code de la santé publique, le Code pénal (Article R623-2) sanctionne « les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui."
"Il ne s’agit pas uniquement des bruits audibles de la voie publique mais de tous les bruits audibles d’un appartement à un autre."
"Il suffit que la tranquillité d’une seule personne soit troublée pour que le tapage soit reconnu."
Tapage nocturne
Dixit le site du service public du gouvernement :
"Un bruit de comportement peut causer un trouble anormal de voisinage si l'auteur du bruit a conscience du trouble qu'il engendre et qu'il ne prend pas les mesures pour y remédier. "
"Il n'existe pas d'heures précises pour définir le tapage nocturne. Pour être reconnu comme un tapage nocturne, le bruit doit avoir lieu quand il fait nuit, c'est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil."
"Lorsque le bruit est commis la nuit, l'infraction pour tapage nocturne existe même s'il n'est pas répétitif, intensif et qu'il ne dure pas dans le temps. Il peut s'agir du bruit causé par :
Un individu, locataire ou propriétaire (cri, talons, chant, fête...)
Une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, outil de bricolage, pétard, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...)
Un animal (exemple : aboiements)."
Tapages en journée
Dixit ce même site du service public du gouvernment sur la question du bruit de voisinage en journée :
« Un bruit de comportement peut causer un trouble anormal de voisinage si l'auteur du bruit a conscience du trouble qu'il engendre et qu'il ne prend pas les mesures pour y remédier. »
Responsabilité de la municipalité
L'autorité principale responsable de la tranquillité publique en matière de bruit est la municipalité.
Je renvoie le lecteur et la lectrice au Guide : Le Maire et le bruit du Centre de l’Information sur le Bruit
« La lutte contre les nuisances sonores revient en premier lieu au maire. Il doit prévenir, atténuer ou faire cesser les troubles à la tranquillité publique. »